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Réglement intérieur



OBJET :
Le présent règlement intérieur, établi conformément aux dispositions de l’article 25 des statuts, par le comité directeur est approuvé en assemblée générale. Il a pour objet de définir et préciser les procédures et modalités d’application des statuts qui régissent les rapports entre les adhérentes et l’AS Vignory FC. Il est identifié sur toutes ses pages par la date de l’assemblée générale qui l’a approuvé ; seul le dernier en date est applicable.


E. DROITS ET OBLIGATIONS DES
ADHÉRENTS , DIRIGEANTS ET BÉNÉVOLES

Chapitre 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Art. 1 :
Tout licencié, dirigeant ou éducateur (ou son représentant légal) de l’AS Vignory FC s'engage à respecter dans son intégralité le présent règlement.

Art. 2 :
Le bureau gère les actions courantes de l’AS Vignory FC sous l'autorité du président ou du vice président conformément à l’article 16 des statuts.

Art. 3:
Chaque réunion du comité directeur et du bureau fait l'objet d'un compte rendu porté à la connaissance de tous par voie d'affichage ou sur internet.

Art. 4:
Le président ou le vice-président ou toute personne mandatée par lui (eux) est seul habilité à communiquer aux médias les informations concernant l’AS Vignory FC.

Art. 5 :
Un dirigeant, un éducateur ou un joueur ne peut participer aux activités du club qu'en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement par le comité directeur.

 

Paiement:

Il se fait à la signature du règlement intérieur et de la demande de licence. Le coût de la cotisation comprend:
- Les frais de fonctionnement du club
- Les coût de la licence à la ligue Grand Est.
Le règlement de la cotisation annuelle peut être échelonné après un accord préalable.

Art. 6 :
Un Dirigeant ou un éducateur qui démissionne ou est démis de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l’AS Vignory FC et s'engage à remettre sous huitaine tous les équipements, documents et clés des locaux en sa possession concernant le club. Tout objets appartenant au club non remis sera considéré comme du vol des peines judiciaires seront envisagés.

Art. 7 :
En toutes circonstances tout licencié à l’AS Vignory FC en est le représentant. Il lui appartient d'avoir un comportement et une tenue irréprochables.

Art. 8 :
Tout licencié a l’AS Vignory FC ne peut prendre un engagement avec un autre club sans avoir informé :
- Le directeur sportif
- L’entraîneur de l’équipe.

Art. 9 :
Tout dirigeant mandaté pour représenter l’AS Vignory FC aux réunions extérieures (Ligue, Fédération, District., Mairie. etc..) doit en faire un compte rendu écrit ou verbal au bureau ou comité directeur ou au président.

Art. 10 :
Tout joueur signant une licence au sein de l’AS Vignory FC doit:
- Acquitter sa cotisation en un plusieurs acomptes avant toute participation.
- Signer le règlement intérieur

Art. 11 :
Tout joueur venant d'un autre club de son plein gré devra avoir l'aval du directeur sportif et du responsable seniors avant de signer sa licence.

Art.12 :
Tout joueur venant d’un autre club, dont la mutation a était payé par l’AS Vignory FC s’engage à rester pour une durée d’une saison minimum au sein du club. Dans le cas inverse, le club pourras demander le remboursement total de la somme investit.

 

CHAPITRE Il : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES
AUX JOUEURS, AUX ENTRAÎNEURS ET ÉDUCATEURS

A) JOUEURS

Art. 13 :
Il est fourni à tous les joueurs un calendrier des entraînements ou des compétitions comportant les coordonnées de l'encadrement qui les concerne.

Art.14 :
Tout joueur licencié doit se tenir à la disposition de l’AS Vignory FC en acceptant:
- Le calendrier des entraînements fixé par les entraîneurs.
- Le choix fait par les entraîneurs pour la composition des équipes.
- Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles le club est engagé.

Art. 15:
Tout joueur est tenu d'être présent aux entraînements programmés sauf dérogation du responsable de sa catégorie.

Art. 16:
Tout joueur doit honorer les convocations de matchs et en cas d'empêchement en avertir l'entraîneur ou l'éducateur le plus rapidement possible, au plus tard lors du premier entraînement .de la semaine précédent la rencontre concernée.

Art. 17:
Toute absence ou retard à l'entraînement devra être signalé à l'entraîneur ou au responsable de la catégorie dans les meilleurs délais.

Art. 18:
Tout joueur mandaté pour assurer un encadrement doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout empêchement nécessite de sa part une information au responsable de l’équipe concernée pour pouvoir pallier à cette carence.

Art. 19 :
Tout joueur en déplacement doit se munir de sa carte d'identité en cours de validité. Toute infraction à cette règle peut entraîner une sanction en fonction des conséquences liées à la non présentation de cette pièce.

Art. 20 :
Tout joueur doit en déplacement rester à la disposition de l'entraîneur. Il ne peut quitter le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionner.

Art. 21 :
Tout joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, de ses coéquipiers, des joueurs de l'équipe adverse. L'entraîneur est le seul habilité à juger de l'opportunité d'une intervention. Tout carton jaune ou rouge reçu par un joueur dans ces conditions, pourra faire l’objet d’une étude par le comité directeur - code moral et l’amende en découlant sera susceptible d’être remboursée au profit du Club.

Art. 22 :
Tout joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S'il a une observation à formuler, elle le sera par l'intermédiaire de son capitaine qui a seul qualité pour intervenir auprès du directeur de jeu. Tout carton jaune ou rouge reçu par un joueur dans ces conditions, pourra faire l’objet d’une étude par le comité directeur - code moral et l’amende en découlant sera susceptible d’être remboursée au profit du Club.

Art. 23 :
Tout joueur est tenu de prendre soin des installations mises à la disposition de l’AS Vignory FC par la commune de Vignory . Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur. Ceci fera l’objet d’une étude par le comité directeur - code moral.

Art. 24 :
Tout joueur blessé même légèrement doit immédiatement, en aviser l'entraîneur et le président, et se faire examiner par un médecin. Dans le cas de manquement à cette règle, l’AS Vignory FC ne peut être responsable de quelque préjudice subi par l'intéressé.

Art. 25 :
Tout joueur doit porter les vêtements fournis par les sponsors dans les conditions fixées par l'encadrement.

Art. 26 :
L'assurance du club (Assurance licence) ne couvre que la part des frais sécurité sociale (Ticket modérateur).
Une garantie d'indemnités journalières est prévue par l'assurance du club à condition que le joueur en fasse la demande, en même temps que la signature de la licence, auprès du secrétariat du club en acquittant la cotisation annuelle prévue à cet effet par l'assurance elle-même.

B) ENTRAÎNEURS ET ÉDUCATEURS

Art. 27 :
Les entraîneurs et éducateurs sont nommés par le comité directeur, sur proposition du directeur sportif

Art. 28 :
Tout entraîneur et éducateur a pour mission d'inculquer la connaissance technique à l'équipe qui lui a été confiée dans le cadre du plan d'action, mis en place par le responsable technique et adopté par le comité directeur.

Art. 29 :
Tout entraîneur et éducateur doit être par son comportement un exemple pour les joueurs qui sont sous son autorité. En cas d'indiscipline ou de comportement inadmissible d'un entraîneur et éducateur, le comité directeur - code moral pourra proposer des mesures à son encontre pouvant aller de la réprimande à l’application de sanctions financières.

Art. 30:
En cas d'indiscipline ou de comportement inadmissible d'un joueur, le responsable de la catégorie propose une sanction à l'approbation du directeur sportif. En dernier ressort, le comité directeur - code moral étudiera le dossier.

Art. 31 :
Tout entraîneur et éducateur doit après chaque match:
- Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre le plus rapidement possible pour remboursement.

Art. 32 :
Tout responsable de catégorie et éducateur est garant des équipements fourni à son équipe par l’AS Vignory FC. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements restent la propriété du club en fin de saison.

Art. 33 :
Les responsables de catégories et les éducateurs sont chargés d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communications permettant la diffusion d'informations relatives à la vie de l’AS Vignory FC et de leur équipe.

 

CHAPITRE III : COMMISSION D’ETHIQUE
– FAIR PLAY - CODE MORAL

Art. 34 : La commission « Ethique - Fair Play - Code Moral »se compose des membres du comité directeur

Art. 35 : Rôle de la commission d’éthique -Fair Play - code moral

 Élaboration et présentation d’un règlement intérieur qui s’impose aux dirigeants, éducateurs et licenciés.
 Réflexion sur les problèmes liés à l’incivisme, à la violence et aux comportements d’incorrection sur les terrains mais aussi en dehors.
. Définition d’un plan d’action au sein du club visant à lutter contre ceci par: Des actions de Prévention auprès des diverses composantes du club ( joueurs, dirigeants et éducateurs, parents ….) Des actions ciblées consécutives à des gestes ou comportements qui ne peuvent être effacés simplement par une suspension administrative.
 Etude et proposition de mesures disciplinaires individuels à l’encontre de tout licencié du club.

La commission d’éthique -Fair Play - code moral est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou particulières prévues dans le présent règlement intérieur. Toute autre manquement sera traité par le comité directeur.

Pl Équipe Pts Jo G N P F Bp Bc Dif
1 U.S. DE VOILLECOMTE 27 10 9 0 1 0 33 9 0 24
2 BAYARD 24 11 8 0 3 0 28 11 0 17
3 C.S. BRAGARDS 21 10 7 0 3 0 36 10 0 26
4 JOINVILLE VECQUEVILL 17 8 6 1 1 2 34 22 0 12
5 CHAM. ROCHES 16 10 5 1 4 0 21 16 0 5
6 A.S. VIGNORY F.C. 13 9 4 1 4 0 15 14 0 1
7 F.C.DOULEVAN CHATEAU 13 10 3 4 3 0 14 23 0 -9
8 DOULAINCOURT 11 11 3 2 6 0 23 30 0 -7
9 BOLOGNE 10 9 3 1 5 0 11 28 0 -17
10 LOUVEMONT 7 9 2 2 5 0 8 22 0 -14
11 AM.S. D HALLIGNICOUR 4 10 1 1 8 0 10 37 0 -27
12 ST DIZIER ESP 2 7 1 1 5 2 15 26 0 -11